LES QUESTIONS QU’ON NOUS POSE SOUVENT

Où sera vendu le bois produit par Treesition ?

Notre vision vise à établir une économie circulaire et locale. Nous privilégions la collaboration avec des filières régionales proches des parcelles de production. Cette approche favorise la valorisation locale du bois et contribue à la création d’emplois dans la région.

Les arbres que j’achète sont-ils déjà plantés ou en attente de plantation ?

Les deux options sont possibles. Vous recevrez une information détaillée par e-mail après votre achat. En cas d’arbres déjà plantés, vous recevrez un certificat de propriété. Chez Treesition, nous respectons la saisonnalité de nos arbres, d’où le délai pouvant exister entre la mise en vente des contrats et la plantation.

Est-il possible de renouveler ma participation pour le deuxième cycle de l’arbre ?

La possibilité d’un deuxième cycle dépend du maintien de notre partenariat avec les agriculteurs sur lesquels nous avons signé. Si le partenariat est maintenu, vous pourrez acquérir un nouvel arbre pour un nouveau cycle.

Veuillez noter que le prix d’acquisition et les rendements peuvent différer de ceux du premier cycle.

Treesition a-t-elle un statut spécifique en tant que société offrant des investissements ?

Nous avons déposé une Note d’information et des Suppléments 1 et 2 auprès de l’Autorité des Services et Marchés Financiers belge. De plus, nous avons entamé les procédures pour obtenir l’agrément de l’Autorité des Marchés Financiers en France. 

Comment Treesition gère-t-elle le risque de perte pour les investisseurs si tous les arbres d’une parcelle n’atteignent pas leur maturité ? En cas de souscription à l’option LiberTree, est-ce que l’investisseur perdrait l’intégralité de son investissement ?

Afin de minimiser le risque de perte d’investissement, les revenus d’une parcelle sont mutualisés et redistribués entre tous les investisseurs. Pour l’option « LiberTree », les gains sont répartis comme suit :

Cas concret :

Revenu total sur la parcelle : 817 000 €

Nombre d’arbres mis en vente sur la parcelle : 1 000

Ainsi, le gain pour les acquéreurs d’un LiberTree correspond à 40 % du revenu moyen de la vente du bois de la parcelle. Cela assure une répartition équitable des revenus, même en cas de perte partielle de la récolte.

Quand me seront envoyés mes certificats ?

Deux scénarios s’offrent à vous :

• Les arbres sont déjà plantés : vous recevrez vos certificats par courriel à l’échéance du délai légal de rétractation, soit le 15ème jour suivant votre investissement.
• Les arbres ne sont pas encore plantés : vos certificats vous seront transmis par email, une fois les arbres plantés et géolocalisés dans notre API.

Que comprend le prix de mon arbre ? Aurai-je des frais supplémentaires ?

Après le paiement de vos arbres, aucuns frais supplémentaires ne vous seront facturés. Treesition prend en charge l’ensemble des coûts liés à l’expertise et à l’entretien des plantations, incluant le traitement fongicide, l’élagage, ainsi que les taxes associées aux cultures, tels que la taxe foncière et les frais de cadastre. De plus, les frais de transformation du bois et les coûts associés à la vente sont également inclus dans le prix d’achat. Cela garantit une transparence totale et aucune surprise financière après votre achat.

Concrètement, que puis-je gagner en combien de temps ?

Nos Paulownias suivent un cycle de croissance de 10 ans, et vos gains sont estimés à partir de cette période.

LiberTree :

Revenu brut potentiel : Jusqu’à 327 €* brut avant impôts, représentant un rendement maximum de 10 % par an.

SereniTree :

Revenu brut potentiel : Jusqu’à 65 €** brut avant impôts, représentant un rendement maximum de 3 % par an.

LiberTree & SereniTree :

Revenu brut potentiel : Jusqu’à 392 € (327 €* + 65 €**) bruts avant impôts, représentant un rendement maximum de 8 % par an.

*Basé sur un prix de revente moyen de 817 €, calculé selon 3 scénarios de croissance (Défavorable, Médian & Favorable). Pour plus de détails sur les hypothèses de calcul, consulter la page dédiée.

**Sous hypothèse que le nombre d’arbres arrivés à maturité soit supérieur ou égal au nombre d’arbres mis en vente.

Les gains affichés sont sujets à différents risques, consulter la page dédiée. Il est conseillé de prendre connaissance de notre Note d’information et de ses Suppléments 1 et 2 avant tout investissement.

Que se passe-t-il une fois que j’ai validé l’achat de mes arbres ?

Lorsque vous confirmez votre achat, deux scénarios sont possibles :

• Si votre arbre est déjà planté, vous recevrez par e-mail votre certificat de propriété. Ce document contiendra des informations essentielles telles que la date de plantation, l’horizon de coupe, le lieu et l’emplacement de la plantation, ainsi qu’un numéro d’identification unique associé à votre arbre.
• Si votre arbre n’est pas encore planté, les détails sur l’horizon de plantation vous seront fournis par e-mail. Une fois la plantation réalisée, vous recevrez votre certificat de propriété par courriel.

Chez Treesition, nous respectons la saisonnalité de nos arbres, d’où le délai pouvant exister entre la mise en vente des contrats et la plantation.

Pourquoi utilisez-vous le TRAC plutôt que le TRI ?

Le calcul du Taux de Rendement Interne (TRI ou IRR en anglais) nécessite de trouver le taux de rendement (r) qui équilibre l'équation de la Valeur Actuelle Nette (VAN ou VNA en anglais) à zéro.

Ci-après, vous trouverez la démarche permettant d'obtenir le TRI :

Où :

• CF_t représente les flux de trésorerie nets pour la période t ;
• r représente le Taux de Rendement Interne (TRI) ;
• t représente la période en cours, sa valeur varie de 0 à T ;
• T représente la dernière période, il s'agit de l'horizon du placement.

Notre offre est all inclusive, cela signifie que le seul flux sortant demandé à l'investisseur est son investissement initial. Ainsi, aucun flux intermédiaire (frais) n'est demandé durant la période d'investissement (T). En T, l'acquéreur récupère son retour sur investissement.

N'ayant que 2 flux sur la période : un sortant en t=0 et un entrant en t=T, nous pouvons simplifier le flux de trésorerie ainsi que la formule du TRI.

Dans ce cas spécifique, la formule du TRI est égale à :

Où :

• CF₀ représente l'investissement initial (montant négatif équivalent au coût de l'investissement) ;
• CF_T représente le retour sur investissement (montant positif reçu à la fin de la période T).

Afin de trouver la valeur de r (TRI), on peut réarranger cette formule comme il suit :

Ce qui nous permet d'obtenir la formule suivante :

Complétons notre démonstration par un exemple :

Aujourd'hui (en t = 0), vous investissez 1000 euros (CF₀ = − 1000) ; au terme des 5 ans (T = 5), vous recevez 1 500 euros (CF_T= 1500).

En insérant ces valeurs dans la formule simplifiée, on obtient le TRI (r) suivant :

Cela donne un Taux de Rendement Interne (r) de 8,44 %.

Du fait de l'absence de flux de trésorerie, nous avons une formule simplifiée du TRI. Cette simplification rend la valeur du TRI égale à celle du Taux de Rendement Annuel Composé (TRAC ou CAGR en anglais), cf. la formule ci-dessous.

De ce fait et par sa simplicité de lecture et de compréhension, nous avons opté pour le TRAC.

Pourquoi utilisez-vous le Paulownia ?

Notre choix du Paulownia repose sur plusieurs raisons stratégiques :

1. Système racinaire et cohabitation agricole : le Paulownia, avec son système racinaire profond, cohabite harmonieusement avec les cultures intercalaires sans les concurrencer, contribuant également à la stabilisation des sols.
2. Croissance rapide et rentabilité : atteignant la maturité en 10 ans environ, le Paulownia affiche une croissance exceptionnelle. Cette rapidité de développement garantit la rentabilité de notre modèle, permettant de rémunérer nos partenaires agriculteurs tout en attirant les éco-investisseurs.
3. Impact environnemental positif : en plus des avantages en agroforesterie, la capacité du Paulownia à absorber le CO₂ contribue positivement à notre empreinte environnementale.
4. Réponse aux défis du marché : face aux problèmes du marché sylvicole, le bois semi-précieux et la croissance rapide du Paulownia en font une solution adaptée aux enjeux de cette filière.

Le Paulownia peut-il avoir un impact sur la faune locale ?

Absolument ! Les différentes composantes du Paulownia, telles que ses racines, son tronc et sa canopée, créent un refuge apprécié par une variété d’espèces.

Par exemple, les abeilles sont friandes des fleurs mellifères du Paulownia, favorisant ainsi les pollinisateurs.

En prévenant l’érosion, le lessivage des sols et en facilitant la création de microclimats, le Paulownia présente de nombreux autres avantages pour la biodiversité.

Enfin, nous utilisons des hybrides de Paulownia qui ne sont pas invasifs et qui n’entrent pas en compétition avec les essences déjà présentes.

D’où proviennent les plants de Paulownia ?

Nos plants de Paulownia sont fournis par des partenaires européens spécialisés dans le développement d’essences stériles adaptées à nos climats européens.

La stérilité des plants de Paulownia impacte-t-elle la floraison de l’arbre ?

Toutes nos variétés hybrides de Paulownia ne produisent pas de fleurs. Dans le cas où l’arbre fleurit, les graines générées sont stériles, assurant ainsi la préservation des écosystèmes environnants.

Afin que la canopée n’ombrage pas trop les cultures, vous élaguez vos arbres. Cette action n’affecte-t-elle pas l’absorption du CO₂ ?

La structure du Paulownia est constituée à 99 % de CO₂ capturé et transformé. L’élagage favorise une croissance optimale, améliorant ainsi l’absorption du dioxyde de carbone.

De plus, en pratiquant l’ébranchage, l’arbre adopte une croissance plus verticale, augmentant sa valeur lors de la revente.

Quelle est la demande en bois de Paulownia ?

Le marché du bois en France et en Europe de l’Ouest dépend à hauteur de 45 % des importations de l’étranger. Notre objectif est de compléter ce marché avec du bois de Paulownia, adapté à divers usages tels que la construction, l’ameublement et l’énergie. Le bois de Paulownia répond à toutes les spécifications (bois d’œuvre, bois semi-précieux, bois de chauffage).

Pour donner une estimation, le TAM (Total Addressable Market) du bois en France se situe entre 10 et 20 milliards d’euros par an. Cette estimation prend en compte la demande dans diverses industries et les dépenses liées à l’utilisation du bois dans la construction, la fabrication de meubles, la production de papier, etc.

Enfin, une étude de prix réalisée sur 23 distributeurs et 532 références de bois de Paulownia met en évidence un prix de vente en Europe de 2 754 €/m³.

Parle-t-on de la même chose quand on évoque le Kiri et le Paulownia ?

Oui, ces deux noms désignent le même arbre.

Que deviennent mes arbres une fois exploités ? Replantez-vous après la coupe ?

Après l’exploitation de vos arbres, ils sont transformés localement et vendus à des partenaires soigneusement sélectionnés selon des critères écoresponsables.

Treesition vise à maîtriser l’ensemble du processus, favorisant ainsi un circuit court avec une exigence de transformation du bois en Europe.

Concernant la replantation après la coupe, l’arbre repousse naturellement jusqu’à 7 fois.

Comment mesurez-vous la capture de CO₂ par vos arbres ?

Nos Paulownias sont constitués à 50 % de carbone (C), ce qui signifie que la moitié de leur masse provient de la capture de carbone. À maturité (au maximum 10 ans), l’arbre a un volume de 1 m³, équivalant à 300 kg de bois sec.

Pour calculer la quantité de CO₂ absorbée par l’arbre pendant son cycle de croissance, nous utilisons la formule suivante :

Le facteur 3,67 est obtenu ainsi : la masse d’une molécule de CO₂ est composée à 27 % de carbone (C) et à 72 % d’oxygène (O₂).

• 27 % de la masse est représenté par le carbone (C), soit 150 kg (la moitié de 300 kg).
• 72 % de la masse est représenté par l’oxygène (O₂), soit 400 kg (72 fois 150 divisée par 27).

La masse totale est donc de 550 kg (y compris les racines).

Le facteur est calculé en divisant la masse totale de CO₂ par la proportion de carbone (C) :

En appliquant cette formule à nos arbres, on obtient la valeur suivante :

Soit 55 kg de CO₂ absorbés par an.

La plantation de Paulownias réduit-elle la production agricole en raison de la diminution de la surface cultivable ?

Malgré la réduction de la surface agricole causée par la plantation d’arbres, un système agroforestier bien planifié n’entraîne pas une diminution du rendement.

En effet, la synergie entre les arbres et les cultures permet une optimisation des ressources nécessaires à la production.

La structure racinaire profonde du Paulownia atteint la rhizosphère, enrichissant le sol par la remontée de nutriments bénéfiques aux cultures. De plus, lors de la sénescence, les feuilles accentuent ces effets par la restitution d’apports organiques.

Pourrais-je venir voir mes arbres en vrai ou en avoir des nouvelles ?

Oui, une fois par an, des portes ouvertes seront organisées.

Pourquoi est-il bénéfique pour la nature de posséder des arbres ?

Posséder des arbres, c’est investir dans leur plantation et celle d’arbres futurs via les initiatives de Treesition. Les systèmes organiques engendrés par la plantation d’arbres, auxquels vous contribuez par votre achat, sont bénéfiques pour l’environnement : les arbres améliorent le cycle de l’eau. Leurs racines retiennent l’eau dans le sol pendant les pluies, limitant l’écoulement, et la libèrent pendant les périodes sèches pour humidifier le sol.

De plus, la canopée étendue des arbres réduit l’impact du soleil sur le sol, abaissant sa température et limitant l’évaporation de l’eau.

La possession d’arbres est bénéfique pour la nature, car les arbres absorbent le CO₂ au cours de leur croissance. Notamment, le Paulownia peut capter jusqu’à 55 kg de CO₂ par an, surpassant l’absorption de certaines autres essences jusqu’à 10 fois.

Dans un contexte où les rapports du GIEC soulignent les conséquences dévastatrices des phénomènes climatiques extrêmes, contribuer à l’amélioration du cycle de l’eau a un impact concret sur le changement climatique, influant sur les sécheresses, inondations et canicules qui menacent des millions de personnes.

Qu’est-ce que la résilience au changement climatique ?

La résilience est la capacité d’un système à s’adapter face aux menaces et risques qui mettent en péril sa fonction, son développement ou sa viabilité. Ce concept s’applique à de multiples types de systèmes, tels qu’une famille, l’économie ou encore le climat.

Les forêts actuelles sont-elles résilientes ?

Elles le sont seulement partiellement ! En effet, toutes les essences d’arbres ne sont pas capables de s’adapter aux futures contraintes climatiques. C’est d’ailleurs cette réalité qui contribue actuellement à la disparition de 20 % des forêts.

Le Paulownia est-il adapté aux exigences climatiques d’aujourd’hui et à celles de demain ?

La France étudie le Paulownia comme candidat pour devenir une espèce endémique. En effet, sa résistance et la qualité de son bois répondent aux problématiques environnementales et économiques de demain.

Selon certaines informations, le Paulownia est réputé envahissant et nuisible pour les sols. Quelle est votre position à ce sujet ?

Les variétés sauvages de Paulownia comme le Tomentosa, Elongata et Fortunei, peuvent être considérées comme envahissantes.

Toutefois, chez Treesition, nous avons délibérément opté pour des hybrides de Paulownia. Ces hybrides préservent les avantages du Paulownia tout en évitant ses inconvénients, et ils ne se propagent pas de manière invasive dans la nature.

De plus, de nombreuses études démontrent que, dans le cadre de systèmes agroforestiers, les Paulownias hybrides contribuent à l’enrichissement des sols.

Leur système racinaire profond favorise la remontée des nutriments vers les cultures, et cet effet est renforcé pendant la sénescence grâce à la restitution d’apports organiques par les feuilles.

Vous mettez en avant les avantages, mais qu’en est-il des risques associés à votre modèle d’implantation ? Quelles informations et preuves avez-vous à ce sujet ?

Plus de 1 000 articles scientifiques ont été dédiés à l’étude de cet arbre chinois, tous convergent sur ses avantages en agroforesterie.

Une étude danoise, présentée dans l’article « An investigation into the suitability of Paulownia as an agroforestry species for UK and NW European farming systems (J. Jensen 2016) », expose des résultats prometteurs concernant l’utilisation de Paulownias hybrides.

De nombreuses autres recherches sont en cours dans toute l’Europe sur ce sujet.

Investir dans un arbre afin de capturer du CO₂ ; c’est bien ! Mais en le coupant, ne perd-il pas son utilité dans la lutte contre le changement climatique ?

Chez Treesition, nous adoptons une approche durable de la gestion agroforestière du Paulownia.

L’une des particularités de cette espèce est qu’une fois coupé, il est capable de repousser jusqu’à 6 fois à partir de son propre tronc, assurant par conséquent la continuité du processus de captation du carbone.

En outre, nous veillons à exploiter le bois de Paulownia de manière responsable, en effet :

• Une majeure partie du bois est destinée à des produits à longue durée de vie, tels que la construction ou le mobilier, permettant ainsi de stocker le carbone pendant de nombreuses années.

• De plus, nous utilisons les déchets émanant de la transformation comme bois d’énergie. Bien que cette utilisation puisse rejeter du CO₂, il est essentiel de noter que le cycle de croissance du Paulownia est exceptionnellement court. Cela signifie que le CO₂ émis lors de la combustion est rapidement réabsorbé par les nouvelles pousses de Paulownia, maintenant ainsi un équilibre environnemental.

• Enfin, il est à souligner que la culture d’arbres sur des terres agricoles réduit la pression sur les forêts en offrant aux distributeurs d’autres sources d’approvisionnement en bois.

En investissant dans nos projets, vous contribuez à la lutte contre le réchauffement climatique tout en participant à une démarche écoresponsable et durable. Votre engagement nous permet de continuer à planter de nouveaux arbres et à favoriser un avenir plus respectueux de l’environnement. »

Comment pouvez-vous affirmer, alors que vous pratiquez la monoculture de Paulownia, que votre modèle a un impact positif sur les écosystèmes ?

La structure complexe du sol due aux racines du Paulownia a des répercussions positives sur la biodiversité.

En facilitant la rétention d’eau, nos arbres fournissent les éléments essentiels au développement des écosystèmes (insectes, plantes…) tout en limitant le stress hydrique et les lessivages des terrains.

De plus, la canopée et les fleurs du Paulownia attirent de nombreux insectes et animaux sur les parcelles (ombrage, butinage…) qui, par leur activité, contribuent à améliorer les biotopes.

Quels avantages mon sol peut-il tirer de la plantation de Paulownia ?

Nous effectuons un échantillonnage de votre sol à trois profondeurs différentes : 30, 80 et 180 centimètres.

Quels sont les risques si la roche-mère est plus proche et quelle est la profondeur minimale de sol nécessaire au Paulownia ?

Une roche-mère plus proche de la surface peut entraver le développement optimal de l’arbre.

Pour favoriser la croissance, une profondeur de sol minimale de 2 mètres est recommandée, car les racines plus profondes sont moins larges et plus flexibles.

Avant toute plantation, les agronomes de Treesition réalisent des études de sol pour assurer un développement adéquat de l’arbre et de son système racinaire.

Quel est le taux maximal d’argile que mon sol peut contenir pour accueillir des Paulownias ?

Nos variétés de Paulownia prospèrent dans un sol contenant jusqu’à 35 % d’argile maximum.

Note : un sol pauvre en argile retient moins d’eau, nécessitant ainsi un arrosage plus fréquent. Cependant, ce problème est résolu avec le temps grâce au système racinaire des arbres qui contribue à la structuration du sol.

Est-il possible de planter à une densité supérieure à 200 arbres par hectare en agroforesterie ?

Oui, cependant, cela exclut l’éligibilité aux aides de la PAC actuelle.

Les agriculteurs et les propriétaires fonciers bénéficient-ils d’un revenu régulier avant la phase de coupe ?

Les agriculteurs et propriétaires fonciers reçoivent une part des revenus générés par la vente des arbres, répartie de manière trimestrielle, semestrielle, ou annuelle. En fin de cycle, ils bénéficient également d’un pourcentage associé à la vente du bois.

Au cours des deux premières années, le Paulownia a des besoins en eau importants. Est-ce nécessaire d’installer un système d’irrigation, chose peu courante en Belgique et en France ?

Nous favorisons l’utilisation d’un système d’irrigation en surface de type goutte à goutte, ce qui nous permet de récupérer le matériel pour une réutilisation ultérieure une fois que les Paulownias n’en ont plus besoin.

Note : en cas de pluviométrie suffisante, l’irrigation n’est pas nécessaire.

Quelles sont les valeurs nutritives des feuilles de Paulownia ? Peuvent-elles être utilisées pour le fourrage d’animaux ?

Oui, en tant que fourrage pour les animaux, les feuilles de Paulownia présentent des valeurs nutritives comparables à celles de la luzerne.

De surcroît, les fleurs peuvent être consommées sans risque par le bétail.

Quelle est votre structure juridique ?

Treesition est une marque déposée à l’EUIPO (Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle). Le nom juridique de notre société est ADAE SA pour la société mère en Belgique, elle est immatriculée : 0779.871.486 auprès du moniteur belge.

En France, notre filiale porte le nom d’ADAE France SAS, elle est immatriculée : 911.738.771 auprès du registre du commerce.

En Suisse, notre succursale porte le nom d’ADAE succursale de Lausanne, elle est immatriculée : CHE-397.611.350 auprès du registre du commerce de Vaud.

Quelle est la preuve que je suis propriétaire de mes arbres ?

Nous vous délivrerons un certificat de propriété de l’arbre, un document juridique attestant le transfert de propriété du bien.

De plus, notre service informatique a mis en place un registre électronique où toutes les transactions sont consignées. Ce registre est sauvegardé sur des serveurs externes à Treesition.

Vous pouvez donc avoir confiance, vos titres de propriété sont sécurisés.

Que se passe-t-il en cas de défaillance de la société ADAE ?

Les investisseurs acquièrent la pleine propriété des arbres financés. Ces derniers ne font par conséquent pas partie du patrimoine d’ADAE. Ainsi, la faillite d’ADAE n’aurait aucune incidence sur les droits de propriété acquis par les investisseurs. Ceci est confirmé par l’article 3.5 du Code civil qui dispose que « sans préjudice des articles 3.28 et 3.30, la propriété, la copropriété et les droits réels d’usage échappent au concours qui naît de l’insolvabilité de tiers ». En l’espèce, le droit de propriété acquis par investisseurs est par conséquent opposable aux tiers en cas de faillite d’ADAE.

En cas de décès ou d’impossibilité à me contacter, où va mon investissement ?

Vous avez la possibilité de désigner un tiers de confiance comme légataire. En cas d’incapacité à vous contacter, vos gains seront versés à la personne que vous avez désignée.

Comment seront taxés mes gains ?

La taxation de vos gains dépend de votre pays fiscal de référence.

Résident fiscal français

En France, les arbres sont considérés comme des biens meubles. Si la cession est inférieure ou égale à 5 000 €, la plus-value est exonérée d’impôts. Au-delà, elle est soumise à l’impôt sur le revenu (taux de 19 %) et des prélèvements sociaux (taux de 17,2 %). Un abattement de 5 % par an s’applique après la deuxième année.

Résident fiscal suisse

La plus-value fait partie de la déclaration d’impôt sur la fortune, avec un taux progressif entre 0.24 et 3,39 %. Les impôts cantonaux et communaux ne peuvent excéder 10 % de la fortune imposable.

Résident fiscal belge

En Belgique, les dispositions générales du code fiscal s’appliquent. Si l’investisseur utilise son patrimoine propre, la plus-value n’est pas taxable. Cependant, une intention spéculative pourrait entraîner une taxation.

Résident fiscal espagnol

En Espagne, la plus-value liée à la vente du bois est considérée comme des revenus, soumis à un taux progressif pouvant atteindre 47 %. Sous certaines conditions, elle peut être considérée comme un rendement forestier avec un indice correcteur.

Note : chaque situation pouvant présenter ses propres spécificités, l’information partagée ne remplace pas l’avis d’un fiscaliste qui connaîtrait votre situation précise.

Qui peut pratiquer l’intermédiation et bénéficier du monopole d’intermédiation ?

Lorsqu’un émetteur ou un offreur désire faire appel à un intermédiaire pour le placement de son offre en Belgique, il doit le choisir dans une liste bien définie de personnes ou établissements qui jouissent de ce que l’on appelle le « monopole d’intermédiation ». Parmi ces professionnels, l’on retrouve plus précisément les établissements de crédit, les sociétés de bourse, les sociétés de gestion de portefeuille et de conseil en investissement, et les entreprises d’investissement. Seuls les personnes ou établissements susmentionnés peuvent en principe pratiquer l'intermédiation sur le territoire belge.

Ce monopole vise à offrir une protection adéquate aux investisseurs. Les intermédiaires qui en jouissent sont en effet soumis à des règles de conduite spécifiques dans le cadre des services financiers qu’ils fournissent.

Quand le monopole d’intermédiation ne s’applique-t-il pas ?

Il est des cas exceptionnels où le monopole d’intermédiation ne s'applique pas, comme lorsque :

• l’émetteur des instruments de placement les place lui-même auprès du public ;

• la commercialisation des instruments de placement est confiée à un prestataire de services de financement alternatif conformément au cadre juridique applicable ;

• l’offre d’instruments de placement est uniquement adressée à des investisseurs qualifiés ;

• l’offre d’instruments de placement n’est adressée qu’à moins de 150 investisseurs de détail ;

• l’émetteur des instruments de placement est un OPC ;

• l’activité d’intermédiation est limitée à l'activité légalement définie d'un agent immobilier.